Conditions Générales de Vente : ATOLE

Article 11 – Modalités de livraison Concernant la vente de produits pour la France métropolitaine, la livraison franco de port est accordée pour toute commande Net HT de 750 euros minimum, livrable en une seule fois et à une adresse unique. En-dessous du montant de 750 € HT le port sera facturé par le client professionnel pour un montant de 65€ HT. Pour toute autre destination : les prix seront indiqués pour livraison par un transitaire en France métropolitaine. Les livraisons express sont à la charge de client, quelle que soit la valeur de la commande. Concernant la vente de produits pour la Corse, la livraison franco de port est accordée pour toute commande Net HT de 1 000 euros minimum, livrable en une seule fois et à une adresse unique. En-dessous du montant de 1 000 € HT le port sera facturé par le client professionnel pour un montant de 150€ HT. Les Délais de livraison sont précisés à l'article 10. Tout retard supérieur à 30 jours pourra entraîner l’annulation de la vente. Le règlement effectué à la commande sera alors remboursé. Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, qui devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur pour cause d’adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l'acheteur. L'acheteur pourra, sur demande, obtenir l'envoi d'une facture à une adresse de facturation différente de l'adresse de livraison, en validant l'option prévue à cet effet lors de la commande. Si l'acheteur est absent le jour de la livraison, le Livreur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres, qui permettra de retirer le colis à l'endroit et pendant les délais indiqués. Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abimé, déchiré, ouvert, l'acheteur devra vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, l'acheteur devra impérativement refuser le colis et le notifiera sous forme de réserves manuscrites sur le bordereau de livraison (colis refusé car avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...). Cette vérification sera considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou toute personne autorisée par lui, aura signé le bon de livraison. L'acheteur devra alors confirmer par courrier recommandé ses réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des article(s) et transmettre une copie de ce courrier par simple courrier au vendeur à l'adresse indiquée dans les mentions légales du site. Si les produits nécessitent d'être renvoyés au vendeur, ils devront faire l'objet d'une demande de retour auprès de lui dans les 14 jours ouvrables suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le renvoi du produit ne pourra être accepté s’il est retourné dans son état d'origine (emballage, accessoires, notice...).